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Nom de l'entreprise : Divain Team SL

Adresse : Ctra. Astorga-Pi, 34, 24710 San Justo de la Vega, León

Courrier électronique : info@divainparfums.com 

Téléphone de contact:  +34 623 493 884

CIF : B06939128

Heures d'ouverture : de 07:30 à 18:30 heures (GMT +1)

Données d'Enregistrement : Registre du Commerce de León, Tome 1361, Folio 40, Section Générale des Sociétés, Feuille LE-27070, Inscription 19

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  • L'utilisation à des fins commerciales ou publicitaires de toute nature, autres que celles strictement autorisées.

  • Sa reproduction, publication, distribution ou modification, totale ou partielle, sauf si elle est autorisée préalablement et par écrit par leurs légitimes titulaires ou si elle est légalement permise.

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

Propriété intellectuelle de divain

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Propriété intellectuelle de tiers

Notre site web vous offre divers mécanismes de recherche. Sur notre page, vous pouvez trouver votre produit en introduisant comme terme de recherche le produit divain que vous souhaitez, en sélectionnant sa fragrance par univers olfactifs et, éventuellement, via des comparateurs de prix. Notre engagement est d'aider nos clients à approfondir leur connaissance du monde du parfum et à pouvoir identifier, décrire et choisir librement leurs fragrances préférées.

En utilisant notre site web, vous assumez pleinement la responsabilité en cas de saisie ou d'introduction de marques tierces comme termes de recherche de nos produits dans n'importe lequel de nos moteurs de recherche. Le fait que ces recherches affichent comme résultat un produit de notre marque n'implique pas d'identité, de reproduction exacte, d'équivalence technique ni de correspondance objective avec des parfums tiers, ni ne constitue une garantie quelconque d'une expérience d'utilisation identique ou équivalente ni une relation juridique ou commerciale de quelque nature que ce soit avec la marque que vous avez introduite.

S'agissant de produits de nature essentiellement sensorielle et subjective comme les parfums, la perception olfactive ne constitue pas une caractéristique technique objectivement mesurable ni vérifiable selon des paramètres standardisés. Le seul élément objectivement vérifiable, contrôlable et susceptible de comparaison directe entre produits est le prix. 

Les produits commercialisés sous la marque divain sont des créations indépendantes, développées avec une formulation propre, des ingrédients différents et des processus autonomes, sans reproduire ni prétendre reproduire des compositions, formules ni le savoir-faire protégés de tiers.

En aucun cas il n'existe de relation commerciale, sociétaire, contractuelle, de licence, de parrainage ni d'association quelconque entre les parfums de la marque divain et les marques de référence de tiers éventuellement utilisées par vous comme critère de recherche, lesquelles appartiennent exclusivement à leurs titulaires respectifs.

Notre politique s'inscrit dans le cadre de l'information comparative licite prévue à l'article 10 de la Loi 3/1991 sur la Concurrence Déloyale, dans la mesure où elle permet au consommateur de disposer de références utiles et non trompeuses pour prendre des décisions économiques rationnelles, sans générer de risque de confusion ou d'association, ni d'exploitation indue de la réputation des marques de tiers.

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  • Données du titulaire des droits présumés violés, ou indiquer la représentation avec laquelle il agit dans le cas où la réclamation est présentée par un tiers autre que l'intéressé.

  • Indiquer les contenus protégés par les droits de propriété intellectuelle et leur emplacement sur le web, l'accréditation des droits de propriété intellectuelle indiqués et une déclaration expresse dans laquelle l'intéressé se porte garant de la véracité des informations fournies dans la notification.

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